Mentions légales... Parce qu'il en faut bien !!!
Le parcours des pages et la connexion à notre site internet sont subordonnés au respect de certaines règles.
Celles-ci sont faites pour protéger des abus toutes les parties, vous, visiteur de notre site, et nous, COS.
Si vous désapprouvez ces règles, nous vous remercions de quitter ce site, maintenant.
Propriété et responsabilité
Le Comité des oeuvres sociales de la ville du mans.
26 rue Gougerad le Mans FRANCE
Responsable éditorial : Président du COS Monsieur Fancky SOLER-ROZIC
Notre Hébergeur
Ce site est hébergé par la société Online, filiale du groupe Iliad.
Coordonnées :
Online SAS
BP 438
75366 Paris CEDEX 08
RCS Paris B 433 115 904
Dommages et service
Le COS décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation de ce site.
Il appartient au visiteur de prendre toute mesure qu'il jugera nécessaire pour se prémunir contre un dommage éventuel (perte de données notamment) avant de parcourir le site.
Le COS s'efforce de rendre ce site le plus opérationnel et disponible possible. Cependant, aucune garantie n'est apportée à l'utilisateur du site quant à la disponibilité et à la correction des informations présentes. Les éléments photographiques ou textuels n'ont, sauf indication contraire, aucune valeur contractuelle.
Liens externes
Le présent site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers, partenaires ou non.
Ces sites ne sont pas sous le contrôle du COS qui décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites, des mises à jour qui pourraient leur être apportées ou de toute communication à votre encontre émise par lesdits sites.
L'insertion de tels liens dans le site n'implique en aucun cas quelque approbation de leur contenu par le COS.
Droit de reproduction
Le contenu de ce site constitue, au terme de la loi, une oeuvre de l'esprit et de ce fait est protégé par le droit d'auteur.
Le terme contenu s'entend au sens large : textes, iconographies, mises en page, ...
La reproduction de tout ou partie de ce contenu nécessite l'accord préalable du COS.
Marques deposées
L'ensemble des marques citées sur ce site sont la propriété exclusive de leurs dépositaires et/ou propriétaires respectifs.
Par ailleurs, CyberCe est un produit de la société DIP ainsi qu'une marque déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro 3531518.